1. Présentation du site

Le site www.capnaissance.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Cap naissance – Gourdel Mélanie – Conseil en puériculture et parentalité

Adresse : Immatriculé au RCS de Rennes sous le numéro de Siret n°84523098600018

Créateur : Gourdel Mélanie – Responsable publication : Gourdel Mélanie

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Hébergeur : Gourdel Mélanie

Cap Naissance – Gourdel Mélanie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout u partie des éléments du site, sauf autorisation écrite préalable de Cap Naissance – Gourdel Mélanie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335_2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.capnaissance.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’êtres modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.capnaissance.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cap Naissance – Gourdel Mélanie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.capnaissance.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.capnaissance.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Cap Naissance – Gourdel Mélanie s’efforce de fournir sur le site www.capnaissance.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le sit www.capnaissance.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.capnaissance.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations de responsabilités

Cap Naissance – Gourdel Mélanie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.capnaissance.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilté. Le cas échéant, Cap Naissance – Gourdel Mélanie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.capnaissance.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.capnaissance.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnées d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour toute information ou exercice de vos droits informatiques et libertés sur les traitements de données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès et rectification aux informations qui concernent et vous pouvez les faire modifier ou supprimer. Il suffit de nous faire parvenir votre demande via le formulaire de contact.

6. Lien hypertexte et cookies

Le site www.capnaissance.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Cap Naissance – Gourdel Mélanie. Cependant, Cap Naissance – Gourdel Mélanie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.capnaissance.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Un cookie est un fichier texte déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site Internet visité par lui. Un cookie ne permet cependant pas d’identifier l’Internaute. Il crée simplement un numéro aléatoire qui enregistre des informations. Le cookies susceptibles d’être installées sur votre ordinateur le sont pour les fins suivantes :

1. Cookies à usages techniques dont la seule finalité est de faciliter la navigation de l’internaute sur le site web. Votre éventuel refus ou la suppression de certains cookies techniques indispensables au fonctionnement du site est susceptibles de perturber la navigation.
2. Cookies à usage de suivi (google analytics) : données statistiques de fréquentation et d’utilisation du site (rubriques et contenus visés, parcours) afin de nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre site web.

La navigation sur le site web www.capnaissance.com utilise des cookies. L’utilisateur du site web a la possibilité de désactiver les cookies en se rendant dans les options de son navigateur comme indiqué ci-dessous :

Google Chrome – Modzilla Firefox – Safari – Opera – Internet Explorer – Edge